Florence Bergeron

FONCTIONS

• Directrice de l’École de droit social de Montpellier (EDSM)
• Co-directrice du Master 2 Droit social Formation continue
• Membre nommé de la section 01 du CNU (2019-2023)
• Membre de la Commission RH Droit, Science politique et Administration – Pôle Recherche de l’Université de Montpellier
• Membre du conseil d’administration de l’URSSAF Languedoc-Roussillon en qualité de personne qualifiée (2018-2022)

FORMATION

• École Normale Supérieure de Cachan (agrégée d’économie-gestion)
• Doctorat en droit privé et sciences criminelles, Université Paris 1 (2004)
• Habilitation à diriger des recherches, Université de Montpellier (2010)
• Agrégation interne de droit privé et sciences criminelles (2013)

THÉMATIQUE(S) DE RECHERCHE

L’essentiel de mon activité de recherche est consacré au droit social, et plus précisément au droit du travail (relations individuelles et collectives).

PRINCIPALES PUBLICATIONS

Ouvrages :

• L’ordre public en droit du travail, LGDJ, Bibliothèque de l’Institut André Tunc, tome 14, 2007
• Manuel de Droit du travail 2023, coll. Cours, Dalloz (9ème édition).

Articles de Mélanges :

• « Accord collectif et contrat de travail », co-rédigé avec Michel Morand, Mélanges en l’honneur de Pierre-Yves Verkindt, LGDJ 2022.
• « Questions désordonnées sur le droit contemporain des accords collectifs de travail », co-rédigé avec le Professeur Arnaud Martinon, in Voyage au bout de la logique juridique, Mélanges offerts au Professeur Jean Mouly, Pulim, 2020, p. 81.
• « L’apport de la jurisprudence dans le droit de la durée du travail : l’accord d’aménagement du temps de travail », in Mélanges en l’honneur de Michel Morand, Lamy Axe droit, 2016.
• « Négocier sous contrainte. Un nouveau visage de la négociation collective en France ? », co-rédigé avec le Professeur Pierre-Yves Verkindt, in Mélanges en l’honneur du Professeur François Gaudu, IRJS Éditions, 2014, p. 241.

Articles :

• « L’illégalité de l’accord collectif invoqué par voie d’exception », Droit social, à paraître mars 2023
• Élections partielles : les listes syndicales doivent respecter la proportion de femmes et d’hommes figurant dans le protocole d’accord préélectoral établi pour les élections initiales, Cass. soc., 9 nov. 2022, n° 21-60183, F-B, n° BJT201x5, p. 14
• Désignation des délégués syndicaux : périmètre et charge de la preuve, Cass. soc., 9 nov. 2022, n° 21-20525, F-B, n° BJT201x7, p. 17
• « Salaires minima hiérarchiques : le Conseil d’État au secours des branches », commentaire CE, 7 octobre 2021 », n° 433053, JCP G, 15 nov 2021, 1205
• Livre blanc : L’avocat face à l’évolution du droit social, dir. Krys Pagani, Lefebvre-Dalloz, 2022. Contribution : « L’articulation des accords collectifs de travail », p. 22
• « Le préalable obligatoire de négociation s’étend au recours au vote électronique », Sem. Soc. Lamy, 15 févr. 2021, p. 18
• « Ordonnancement des conventions collectives entre elles : panorama des cas de concours et des règles d’articulation », Bull. Joly Travail, avr. 2020, p. 58
• « L’emploi de reclassement », actes de colloque, Cour de cassation, (déc. 2017), Cah. soc. mars 2018, p. 168
• « Réforme du Code du travail : analyse des nouvelles règles sur la rupture du contrat de travail », réalisation de l’étude intitulée « L’accord de compétitivité 3.0 », RJS févr. 2018, § 31 s.
• « L’articulation entre accord de branche et accord d’entreprise : entre continuité et ruptures », Dr. ouvr., févr. 2018, p. 61
• « La négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux », Dr. soc., déc. 2017, p. 1033
• « Le recul de l’ordre public face à l’accord collectif », Dr. ouvr., juin 2017, p. 342

Chroniques :

Depuis 2013, Florence Bergeron dirige la chronique « Relations professionnelles » de la revue mensuelle Bulletin Joly Travail – anciennement Cahiers Sociaux (seule de 2013 à 2018, en binôme depuis 2018 et en alternance un mois sur deux avec un autre binôme).

ENSEIGNEMENTS

Mes enseignements portent sur le droit du travail (relations individuelles et collectives, L3, M1, M2, DU).

TRANSFERT ET VALORISATION DE LA RECHERCHE

• Participation à Colloques, journées d’études et tables rondes
• Direction scientifique et organisation de Colloques, journées d’études et tables rondes
• Co-direction d’un projet ANR
• Direction de thèses de doctorat
• Direction de mémoires de master et encadrement de projets tutorés de master