ON-REAL

Des chercheurs en droit social des Universités de Montpellier et de Lorraine, sous la coordination scientifique des professeurs Florence BERGERON et Frédéric GÉA, ont déposé un dossier dans le cadre de l’appel à projets générique (catégorie projets de recherche collaborative) de l’Agence Nationale de la Recherche (ANR) 2022. Le projet intitulé « Réalités de l’ordre négocié » (ON-REAL) a été retenu. Cette collaboration doit durer 30 mois et bénéficie d’un budget de 184.930 euros.

Présentation résumée du projet :

Les récentes réformes du droit du travail, et en dernier lieu les ordonnances Macron de 2017, ont cherché à recomposer au plan systémique les rapports entre les conventions de branche et les conventions d’entreprise. Quels déplacements ces changements ont-ils entraînés ?

Pour saisir en perspective réaliste la physionomie de l’ordre négocié, ce projet de recherche ANR privilégie une méthode analytique fondée sur l’analyse de ces accords, seule à même de rendre compte de leur degré effectif de coordination.

Ces travaux visent, par ailleurs, à nourrir une réflexion sur l’usage que les acteurs de la négociation font des règles, ouvrant ainsi sur l’élaboration d’une théorie juridique des acteurs du travail.

Pour en savoir plus sur le contenu du projet, la composition de l’équipe de recherche et les actualités, rendez vous sur le site du projet.